Passage aux mines voiture étrangère
Passage aux mines voiture étrangère
Que veut dire le Passage aux mines voiture étrangère. Le passage aux Mines est un terme désignant la « réception », par un ingénieur de l’industrie et des mines, de tout véhicule automobile ou remorqué avant leur mise en circulation par les constructeurs ; ces constructeurs font « réceptionner » les véhicules fabriqués en série.
Toute modification notable d’un véhicule remettant en cause la « réception » du constructeur doit faire l’objet d’une nouvelle « réception » nottament pour les vehicules en provenance d’angleterre qui ne sont pas aux normes europeenes.
La « réception » consiste à fournir auprès du service qui en est chargé en fraance, les procès-verbaux d’essais d’un laboratoire reconnu par apport au normes et regulations, ou les fiches de communication européennes établies par un État membre de l’Union européenne de la construction du vehicule par le Passage aux mines voiture.
En France, ce sont les ingénieurs de l’industrie et des mines, relevant de la DREAL, qui reçoivent ces procès-verbaux délivrés par l’UTAC. Auparavant, cette mission de réception relevait d’une administration spécifique : le « service des Mines », constitué par des ingénieurs du Corps des mines. Les termes « passage aux Mines » et « plaques minéralogiques » sont issus du nom de ce service qui correspond a l’homologation en france.
Le service des Mines n’existe plus depuis longtemps maid les francais utilisent toujours cette appelation, et cette terminologie a disparu de la réglementation française en 2004 Passage aux mines voiture, mais elle subsiste dans le langage courant.
Cette affectation est d’origine historique : la sécurité en matière de roulement est, dès le xviiie siècle, un impératif de l’exploitation des mines de charbon ; au xixe siècle, elle s’étend naturellement au chemin de fer, utilisant des techniques similaires, puis s’étend, dès le début du xxe siècle, aux autres matériels roulants pour le Passage aux mines voiture étrangère.
Le passage au service des mines, ou réception, est l’acte administratif associé à cette demande qui comprend l’étude des documents d’homologation et l’examen visuel du véhicule avec quelques démontages simples parfois pour une voiture étrangère.
Lors, par exemple, d’un remplacement des pneus d’un véhicule autrement qu’à l’identique, cet échange doit être fait conformément aux spécifications du constructeur. Dans le cas contraire une demande de réception complémentaire doit être établie. Les procès-verbaux d’essais de freinage, du champ de rétrovision et du niveau sonore peuvent être nécessaires pour la réception voiture étrangère.
À la suite de ce passage, un « certificat de contrôle de conformité » est délivré à tous les véhicules répondant aux normes Passage aux mines voiture. Ce document est indispensable pour obtenir le certificat d’immatriculation (anciennement appelé « carte grise ») dont la demande doit être présentée à une préfecture ou à un professionnel habilité. Le nouveau véhicule devait à cette occasion être baptisé d’un nouveau nom qui lui soit propre, en général (mais pas obligatoirement) celui de son constructeur associée à une indication de cylindrée.
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