Importer un véhicule en France

Importer un véhicule en France. Il est parfois tentant de vouloir importer en France un véhicule étranger, soit parce que celui-ci est nettement moins cher là-bas, soit parce qu’il n’est pas importé sur notre territoire. On constate d’ailleurs une augmentation sensible du nombre de véhicules importés des Etats-unis sur nos routes. Mais attention pour Importer un véhicule, si le prix du véhicule ou son originalité peuvent vous motiver suffisamment pour tenter l’aventure, attendez vous tout de même à une nouvelle experience

Pour les véhicules importés depuis l’union européenne, les démarches administratives ne poseront en général pas grandes difficultés. Certificat de cession, quitus fiscal et certificat de conformité du modèle suffiront à obtenir votre carte grise. Attention toutefois, privilégiez bien les véhicules qui ont déjà fait l’objet eux-mêmes d’une réception communautaire afin d’Importer un véhicule en France, il se pourrait que l’Administration française bloque votre demande d’immatriculation. La DRIRE vérifiera alors que votre véhicule immatriculé à l’étranger est conforme à un type de véhicule réceptionné en France. Si ce n’est pas le cas, il vous faudra obtenir une réception à titre isolé pour un véhicule en France selon les modifications

Si le véhicule convoité à moins de 6 mois et/ou moins de 6000 kms, il vous faudra alors acquitter la TVA française au taux de 19,6% même si la TVA du pays d’origine à déjà été acquittée lors de son achat. Vous devrez solliciter le remboursement de la TVA initialement versée au pays d’origine. Pas simple et relativement long. Autant privilégier l’achat dans ces conditions d’un véhicule réellement neuf acheté hors taxe et pour lequel vous ne payerez la TVA qu’en France ou d’un véhicule d’occasion de plus de 6 mois et 6.000 kms pour Importer un véhicule en France.

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Christophe Duga

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